Déposée le 28 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONTOLOGOS CORP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Os Doc »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONTOLOGOS CORP domicilié(e) 6 ROUTE DE NANFRAY,74960 CRAN GEVRIER - 74960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 481 399 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONTOLOGOS CORP. domicilié(e) 6 ROUTE DE NANFRAY,74960 CRAN GEVRIER - 74960 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONTOLOGOS CORP. SARL - 6 ROUTE DE NANFRAY,74960 CRAN GEVRIER - 74960 - France - SIREN 449481399
ONTOLOGOS CORP. - 6 ROUTE DE NANFRAY,74960 CRAN GEVRIER - 74960 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36
Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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